Conseil municipal 19 septembre 2018

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PV-DE-REUNION-DU-19-09-2018.pdf

Affaire 2018_097_Aménagement salle archives_plan de financement
Affaire 2018_092_Activité de la SPL ENERGIE REUNION_Rapport du mandataire _ Exercice 2017
Affaire 2018_091_Activité de la SPL MARAINA_Rapport du mandataire _ Exercice 2017
Affaire 2018_090_Cession d’action de la SPL MARAINA
Affaire 2018_089_Approbation du pv_mad_biens meubles et immeubles affectés a la zae et de la convention de gestion avec la cirest
Affaire 2018_088_Mutation foncière_Cession de la parcelle AB 1166
Affaire 2018_101_Attribution des véhicules de fonction et de service
Affaire 2018_100_Création de postes
Affaire 2018_099_Contrats d’apprentissage
Affaire Affaire 2018_087_Parcelle AH 814_Intention de cession
Affaire 2018_086_Don de matériels informatiques a la gendarmerie de BP
Affaire 2018_085_Sortie d’engins et de véhicules du patrimoine communal
Affaire 2018_084_Tempête FAKIR_Indemnisation des dommages imputables a la commune braspanon.re/…/
Affaire 2018_083_Aide en faveur des étudiants
Affaire 2018_082_Bourse communale en faveur des sportifs de haut niveau
Affaire 2018_081_Demande de subvention_projet animation culturelle_ACMAT
Affaire 2018_080_Demande de subvention_projet animation culturelle_MUSIK EDEN
Affaire 2018_079_Budget Supplémentaire aux associations
Affaire 2018_073_Affectation du résultat au compte adm 2017_Budget annexe SPANC2018_098_Transfert du service de la Ville au CCAS_ Suppression d’emplois
Affaire 2018_096_Rapport sur l’assainissement_ exercice 2017
Affaire 2018_094_Construction chambre funéraire_plan de financement
Affaire 2018_093_Réalisation salle d’arts martiaux et de danse_compte rendu annuel a la collectivité_annee 2017
Affaire 2018_078_Approbation du BS 2018 du Budget des Pompes Funèbres
Affaire 2018_077_Approbation du BS 2018 du Budget du SPANC
Affaire 2018_076_Approbation du BS 2018 du Budget Annexe de L’Asst Collectif
Affaire 2018_075_Approbation du BS 2018 du Budget Annexe de l’eau
Affaire 2018_074_Approbation du BS 2018 du Budget Principal
Affaire 2018_107_Signature de la charte Bras Panon, Ville ambassadrice du Telethon
Affaire 2018_106_Mission d’accompagnement du CAUE – projet de convention
Affaire 2018_105_MAD des biens meubles et immeubles nécessaires a l’exercice de la compétence GEMAPI
Affaire 2018_104_Transfert de la compétence GEMAPI_Rapport de la CLECT
Affaire 2018_102_Revalorisation des titres de repas en faveur du personnel

Date

07 Jan 2019

Heure

08:00 - 18:00

Heure Locale

  • Fuseau Horaire : America/New_York
  • Date : 06 Jan 2019 - 07 Jan 2019
  • Heure : 23:00 - 09:00
Catégorie
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