Conseil municipal du 21 juin 2017

Conseil municipal du 21 juin 2017

Le conseil municipal s’est réuni mercredi 21 juin à 18h en salle Raymond Barre.

 A l’iordre du jour :

  • Affaire n°2017-027: Approbation des comptes de gestion 2016             
  • Affaire n°2017-028Approbation du compte administratif 2016 du Budget principal de la Ville
  • Affaire n°2017-029 : Approbation du compte administratif 2016 du Budget annexe de l’Eau    
  • Affaire n°2017-030Approbation du compte administratif 2016 – Budget Annexe Assainissement Collectif 
  • Affaire n°20167-031 : Approbation du compte administratif 2016 – Budget Annexe SPANC (Assainissement non collectif)         
  • Affaire n°2017-032 : Approbation du compte administratif 2016 – Budget Annexe Pompes Funèbres        
  • Affaire n°2017-033 : Affectation du résultat constaté au compte administratif 2016 du Budget Principal de la Ville
  • Affaire n°2017-034 : Affectation du résultat constaté au compte administratif 2016 du Budget annexe de l’Eau
  • Affaire n°2017-035 : Affectation du résultat constaté au compte administratif 2016 du Budget annexe de l’assainissement collectif
  • Affaire n°2017-036 : Affectation du résultat constaté au compte administratif 2016 du Budget annexe du SPANC
  • Affaire n°2017-037 : Affectation du résultat constaté au compte administratif 2016 du Budget annexe des Pompes Funèbres
  • Affaire n°2017-038 : Subvention aux associations
  • Affaire n°2017-039 : Bourse communale pour les sportifs de haut niveau
  • Affaire n°2017-040Subventions octroyées aux associations dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’organisation des TAP pour les écoles de la Commune de Bras-Panon
  • Affaire n°2017-041: Participation des parents aux frais de restauration scolaire
  • Affaire n°2017-042: Station de potabilisation des eaux issues du captage du Bras des Lianes – Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Bras-Panon
  • Affaire n°2017-043: Aménagement du local des archives  – DETR 2017
  • Affaire n°2017-044: SPL Energie Réunion – Contrat de prestations intégrées – Année 2017
  • Affaire n°2017-046: Mutation foncière – Cession de la parcelle AH 1784
  • Affaire n°2017-047: RHI PANIANDY – Acquisition des parcelles départementales –
  • Affaire n°2017-048: Régularisation foncière – Opération SHLMR « ANTAE »
  • Affaire n°2017-049: Définition de la durée de validité du périmètre PUP VERGER CREOLE
  • Affaire n°2017-050 : Opération Verger Créole – Patrimoine immobilier – Acquisition foncière en faveur de la Commune
  • Affaire n°2017-051 : Révision allégée du PLU relative à l’aménagement du nouvel échangeur de Paniandy, annulation délibération et approbation de la révision allégée
  • Affaire n°2017-052 : Révision allégée du PLU relative au développement de l’activité d’extraction de matériaux, annulation de délibération et approbation de la révision allégée
  • Affaire n°2017-053 : Etudes pré-opérationnelle complémentaire RHI Camp Jacquot – Clôture de l’étude, approbation des comptes et quitus du mandat de la SPL ERD
  • Affaire n°2017-054: Habitat indigne en zone à risque d’aléa fort – Etude pré-opérationnelle

 

PV du conseil municipal du 21 juin(Cliquez sur l’intitulé pour télécharger le document)

Date

21 Juin 2017

Heure Locale

  • Fuseau Horaire : America/New_York
  • Date : 21 Juin 2017
  • Heure : Toute la journée
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